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Question écrite n° 113308 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier: Date de dépôt : 05/07/2011; matières premières - prix - produits agricoles. G20. perspectives
Question écrite n° 113333 de M. Hervé Féron: Date de dépôt : 05/07/2011; pharmacie et médicaments - antibiotiques - consommation. maîtrise
Question écrite n° 113124 de M. Paul Salen: Date de dépôt : 05/07/2011; énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 113347 de M. Michel Hunault: Date de dépôt : 05/07/2011; politique extérieure - aide alimentaire - perspectives
Question écrite n° 113334 de M. Christian Eckert: Date de dépôt : 05/07/2011; pharmacie et médicaments - antibiotiques - consommation. maîtrise
N° 3616 - Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires: Date de dépôt : 01/07/2011; Voir le dossier (Santé : modification de certaines dispositions de la loi HPST portant réforme de l'hôpital)
N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (toxicomanies)
N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome I: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (toxicomanies)
N° 3613 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'attractivité et à faciliter l'exercice du mandat local: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (Pouvoirs publics : renforcer l'attractivité et faciliter l'exercice du mandat local)
N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome II: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (toxicomanies)