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N° 1777 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Louis Bourlanges déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement du président de la commission en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Déplacement du président de la commission des affaires étrangères en Arménie du 13 au 16 septembre 2023)
N° 1364 - Proposition de loi de M. Damien Maudet portant sur la reconnaissance des sapeurs-pompiers et leur droit à une retraite en bonne santé: Date de dépôt : 15/06/2023; Voir le dossier (La reconnaissance des sapeurs-pompiers et leur droit à une retraite en bonne santé)
N° 1784 avis - Avis de M. Michel Lauzzana sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).: Date de dépôt : 20/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
N° 1785 tome I - Rapport de Mme Stéphanie Rist, M. Paul Christophe, M. François Ruffin, Mme Caroline Janvier et M. Cyrille Isaac-Sibille sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).: Date de dépôt : 20/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
N° 1785 tome III - Rapport de Mme Stéphanie Rist, M. Paul Christophe, M. François Ruffin, Mme Caroline Janvier et M. Cyrille Isaac-Sibille sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).: Date de dépôt : 20/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
N° 1785 tome II - Rapport de Mme Stéphanie Rist, M. Paul Christophe, M. François Ruffin, Mme Caroline Janvier et M. Cyrille Isaac-Sibille sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).: Date de dépôt : 20/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
N° 896 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun relative à la lutte contre le frelon asiatique: Date de dépôt : 21/02/2023; Voir le dossier (Lutte contre le frelon asiatique)
N° 1565 - Proposition de loi de M. Michel Lauzzana visant à faire du cancer de l'enfant et de l'adolescent la grande cause nationale pour 2025: Date de dépôt : 20/07/2023; Voir le dossier (Faire du cancer de l'enfant et de l'adolescent la grande cause nationale pour 2025)
N° 1728 - Proposition de loi de M. Jordan Guitton tendant à réduire l'étendue de la région Grand Est et à rétablir la Champagne-Ardenne comme région de plein exercice: Date de dépôt : 12/10/2023; Voir le dossier (Réduire l'étendue de la région Grand Est et à rétablir la Champagne-Ardenne comme région de plein exercice)
N° 1712 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux: Date de dépôt : 10/10/2023; Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux)