Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

774569 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/06/2020
  1. - à 2 heures en Polynésie, à 8 heures aux Antilles, à 9 heures en
  2. Guyane, à 10 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 15 heures à Mayotte, à 16 heures à La Réunion,
  3. à 23 heures en Nouvelle-Calédonie et à minuit à Wallis et Futuna.
  4. Audition des responsables des Caisses de sécurité sociale des départements ultramarins :
  5. - M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Acoss ;
  6. - M. Doctrové Janky, président de la Caisse de sécurité sociale de la Guadeloupe ;
  7. - M. Charles François, vice-président de la Caisse de sécurité sociale de la Guadeloupe ;
  8. - M. Salim Nahouda, président de la Caisse de sécurité sociale de Mayotte ;
  9. - M. Xavier Martin, directeur-général de la Caisse de protection sociale de Nouvelle-Calédonie ;
  10. - M. Yannick Lecornu, représentant le directeur-général de la Caisse de prévoyance sociale de Polynésie française.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/12/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Mabanckou, écrivain.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/12/2017
  1. Examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 23/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse (puis à huis clos), de M. Frédéric Duval, délégué général d'Amazon France.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/07/2019
  1. – Désignation, en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement, du second rapporteur sur l'application de la loi n° 2018-1203 du 22 décembre 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2019
  2. – Audition de Mme le professeur Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de Santé (HAS), et de M. Christian Saout et Mme Isabelle Adenot, membres du collège de la HAS, sur le rapport d'analyse prospective sur le système de santé
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/07/2020
  1. - à 8 heures en Polynésie, à 14 heures aux Antilles, à 15 heures en Guyane, à 16 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 21 heures à Mayotte, à 22 heures à LaRéunion, à 5 heures (jeudi) en Nouvelle-Calédonie et à 6 heures (jeudi) à Wallis et Futuna.
  2. –Audition des représentants de la presse écrite et web ultramarine :
  3. - M. Laurent Canavate représentant Mayotte Hebdo ;
  4. - M. Jacques Dancale de la Nouvelle Semaine (Guadeloupe) ;
  5. - M. Luc Laventure, président d'Outremers 360 ;
  6. - M. Anthony Maarek, représentant le groupe France-Antilles ;
  7. - M. Gilbert Meriel, représentant la société Fenua Communication, éditrice des journaux d'information Tahiti Infos et Les Nouvelles de Tahiti ;
  8. - M. Patrick Planchenault, directeur de la rédaction du Quotidien de La Réunion ;
  9. - M. Bertrand Prévost, représentant la Dépêche de Tahiti ;
  10. - Mme Francette Florimond, directrice des Éditions Inter-Entreprises ;
  11. - M. Pierrot Dupuy, propriétaire de Zinfos974.com, site d'information en ligne ;
  12. - M. Yves Delauw, directeur général du groupe Melchior, diffuseur des notamment des Nouvelles Calédoniennes ;
  13. - Mme Audrey de Fondaumière, représentant le Journal de l'Île de La Réunion.
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/09/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion, en nouvelle lecture, sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n° 1135 rect.) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 62 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 07/11/2018
  1. – Audition de M. Cédric Villani, député de l'Essonne, vice-président de l'OPECST, auteur d'un rapport sur l'intelligence artificielle
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Audition de M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l'éducation artistique et culturelle
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/01/2018
  1. – audition de M. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et de M. Olivier GARNIER, directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, sur la conjoncture économique et sur le thème d'actualité « La France est–elle redevenue compétitive ? »
  2. – désignation d'un rapporteur sur le projet de loi services de paiement dans le marché intérieur (n° 368)
  3. – échange de vues sur les premières conclusions du groupe de travail sur l'amélioration des conditions d'examen des textes budgétaires