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Question écrite n° 15880 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 05/03/2024
professions de santé - Effectifs de contrôle anti-dopage durant les JO de Paris 2024 - Effectifs de contrôle anti-dopage durant les JO de Paris 2024
Question écrite n° 14678 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 30/01/2024
institutions sociales et médico sociales - Prime Laforcade - Prime Laforcade
Question écrite n° 2422 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 25/10/2022
agriculture - Mise en place du vaccin contre la grippe aviaire - Mise en place du vaccin contre la grippe aviaire
Question écrite n° 7457 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 18/04/2023
voirie - Augmentation des prix des péages autoroutiers - Augmentation des prix des péages autoroutiers
Question écrite n° 1120 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 06/09/2022
traités et conventions - Taux de réalisation du PDFC annexé à l'accord cadre franco-comorien de 2019 - Taux de réalisation du PDFC annexé à l'accord cadre franco-comorien de 2019
Question orale sans débat n° 802 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 04/06/2024
environnement - Effectivité et efficience des dispositifs normatifs issus de la loi « AGEC » - Effectivité et efficience des dispositifs normatifs issus de la loi « AGEC »
Question écrite n° 12075 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 10/10/2023
personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Situation des Ehpad - Accompagnement des personnes âgées - Situation des Ehpad
Question écrite n° 12986 de Mme Martine Froger
Date de dépôt : 21/11/2023
aménagement du territoire - CPER 2023-2027 et aménagement de la route nationale 20 en Ariège - CPER 2023-2027 et aménagement de la route nationale 20 en Ariège
Question écrite n° 8404 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 30/05/2023
fonction publique territoriale - Création d'un cadre d'emplois pour les ASVP - Création d'un cadre d'emplois pour les ASVP
Question écrite n° 3017 de M. Luc Geismar
Date de dépôt : 08/11/2022
police - Élevage des chiens policiers - Élevage des chiens policiers