Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

780003 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 15 à 17 du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur pour avis
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, dont la nomination à la direction générale de l'Institut national du cancer (INCa) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la Santé publique)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc MICKELER, directeur des Ressources humaines du Cabinet Deloitte, qui publie un baromètre de l'humeur des jeunes diplômés
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique, sur l'avenir d'Alstom
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 187 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Audition de M. Jean-Pierre Lacroix, directeur des Nations unies au Ministère des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2014
  1. — Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Paola Zanetti, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Germinal Peiro sur la conférence des présidents des commissions de l'agriculture de l'Union européenne (Nicosie, 12 novembre) où il a représenté M. François Brottes
  2. Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Thierry Benoit, rapporteur) :
  3. Audition de M. Hervé Maurey, sénateur, auteur de la proposition de loi
  4. Examen de la proposition de loi
  5. Examen de la proposition de loi de M. Jean Christophe Lagarde, tendant à prévenir le surendettement (n° 221) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur)
  6. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Louis Borloo visant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole pour la fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285) (M. Franck Reynier, rapporteur)
  7. Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63)