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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+ et de M. Maxime Saada, directeur général
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/03/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires (n° 473) (Mme Dominique Orliac, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 09/04/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Rencontre avec un panel de citoyens
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du parlement européen
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi relative à l'économie bleue (n° 2964) (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le financement du cinéma réunissant Mme Joëlle Farchy, professeur à l'université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), et M. Michel Hazanavicius, réalisateur, président de la société civile des auteurs-réalisateurs-producteurs (L'ARP)
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/11/2013
  1. I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
  2. II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur l'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et M. Marc Laffineur sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020
  3. III. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur le régime d'asile européen commun
  4. IV. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs