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Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 04/06/2020
  1. Audition de M. Guillaume BASSET, Directeur du Programme « Territoires d'Industrie ».
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/02/2020
  1. - Nomination d'un rapporteur
  2. – Audition de M. Bruno CABRILLAC, directeur général adjoint de la Banque de France, et de M. Guillaume CHABERT, chef du service des affaires multilatérales et du développement de la direction générale du Trésor
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  3. À 8 heures 45 :
  5. Table-ronde consacrée aux organisations syndicales représentant les collaborateurs de députés :
  7. – Confédération française démocratique du travail – Syndicat des mouvements et associations de l'Assemblée nationale (CFDT-SMA) ;
  8. – Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) - Parlement
  9. – Syndicat national des collaborateurs parlementaires-Force ouvrière (SNCP-FO)
  10. – Syndicat Solidaires-Assemblée nationale
  12. À 10 heures :
  14. Table-ronde consacrée aux associations de collaborateurs parlementaires présentes à l'Assemblée nationale :
  16. – Association française des collaborateurs parlementaires (AFCP) ;
  17. – Association des collaborateurs démocrates (CoDem).
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/05/2020
  1. – Audition de Mme Sophie MOATI, présidente de la troisième chambre, doyenne des présidents de chambres, faisant fonction de première présidente, et de M. André BARBE, président de section, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les médecins et les personnels de santé scolaire
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Nomination d'un rapporteur appartenant à un groupe d'opposition ou minoritaire sur la proposition de désignation d'un membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel par M. le Président de l'Assemblée nationale (article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication)
  2. Renouvellement du représentant de l'Assemblée nationale au Conseil d'orientation stratégique de l'Institut français (rectification)
  3. Communication de Mme Béatrice Piron et M. Maxime Minot, rapporteurs de la mission flash sur l'offre jeunesse du service public audiovisuel
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/12/2018
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux, (n° 1448) (M. Christophe Naegelen, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES) et de M. Pierre Trefouret, directeur du cabinet du président.
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 19/09/2018
  1. – Audition de M. Jean-François Mattei, académicien et président du Comité d'éthique de l'Académie de médecine
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 23/10/2019
  1. Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) :
  2. Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
  4. Recherche (Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis)
  5. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 13/06/2019
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des administrations responsables des politiques de santé :
  2. Direction générale de l'offre de soins (DGOS) – Mme Sylvie Escalon, adjointe auprès du sous-directeur de la régulation de l'offre de soins, et M. Thierry Kurth, chef du bureau prises en charge post aigües, pathologies chroniques et santé mentale
  3. Agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire – M. Jean-Jacques Coiplet, directeur général
  4. Agence régionale de santé (ARS) de Nouvelle Aquitaine – M. Samuel Pratmarty, directeur de l'offre de soins et de l'autonomie