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Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/07/2016
  1. Examen du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/07/2016
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
N° 3967 - Rapport de Mme Valérie Rabault, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture (n°3965).
Date de dépôt : 18/07/2016
Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
N° 3967 annexe 0 - Rapport, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture (n°3965).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/07/2016
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/07/2016
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 juillet 2016
Date de séance : 18/07/2016
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Modification de l’ordre du jour de la session extraordinaire
  3. 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
  4. 4. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 300 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/07/2016
  1. Audition de son Exc. Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni, sur les suites du Brexit et la situation politique du Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 299 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/07/2016
  1. Audition de son Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne
N° 3959 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Adaptation des territoires littoraux au changement climatique)