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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 mars 2023
Date de séance : 14/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 février 2023
Date de séance : 14/02/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 mars 2023
Date de séance : 07/03/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Étendre le champ d’application de la peine d’inéligibilité aux cas de condamnations pour violences aggravées
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 juin 2023
Date de séance : 12/06/2023
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Motion de censure
  3. 3. Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 janvier 2023
Date de séance : 09/01/2023
  1. 1. La vie chère dans les outre-mer
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 novembre 2023
Date de séance : 07/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 14 décembre 2023
Date de séance : 14/12/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 février 2023
Date de séance : 07/02/2023
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 mars 2024
Date de séance : 18/03/2024
  1. 1. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  2. 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 octobre 2023
Date de séance : 31/10/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance