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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 juin 2023
Date de séance : 21/06/2023
  1. 1. Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer
  2. 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mars 2024
Date de séance : 12/03/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 juillet 2023
Date de séance : 18/07/2023
  1. 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027-Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
  4. 4. Industrie verte
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 avril 2023
Date de séance : 04/04/2023
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Protection des logements contre l’occupation illicite
  4. 4. Errements de Parcoursup et difficultés de l’enseignement supérieur
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 juin 2023
Date de séance : 08/06/2023
  1. 1. Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 22 juillet 2022
Date de séance : 22/07/2022
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 octobre 2023
Date de séance : 30/10/2023
  1. 1. Motions de censure
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 08 juin 2023
Date de séance : 08/06/2023
  1. 1. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
  2. 2. Gestion différenciée des compétences eau et assainissement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 mai 2023
Date de séance : 17/05/2023
  1. 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 décembre 2022
Date de séance : 14/12/2022
  1. 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance