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N° 2498 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance et l'activité (n°2447)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
N° 2498 volume 1 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance et l'activité (n°2447)
Date de dépôt : 19/01/2015
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 16/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Parisot et M. Jean Pisani-Ferry, sur le thème de la globalisation
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Yves Bertoncini, Jean-Louis Bourlanges et Jean Quatremer, sur le thème de l'Europe
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 15/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, du général Bertrand Cavallier (2ème section), ancien commandant du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (Saint-Astier, Dordogne). 2
  2. Présences en commission 13
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 15/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrice Bergougnoux et Dominique Bur, préfets honoraires 2
  2. Présences en commission 10
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation des syndicats : Fédération nationale des Mines et de l'Energie CGT : Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable du pôle « Politique énergétique et industrielle », M. Bruno Bosquillon, Délégué syndical central d'ERDF, Mme Valérie Goncalves, responsable de la Commission « Droit à l'énergie-Précarité énergétique » et M. Serge Vidal, (Pôle « Politique énergétique et industrielle ») ; Fédération Chimie-Énergie de la CFDT : M. Dominique Bousquenaud, secrétaire général de la fédération FCE-CFDT, M. Vincent Rodet, délégué fédéral de la branche IEG, M. Philippe Lèbre, membre du bureau de la branche IEG, et M. Bernard Gérin, chargé de mission ; CFTC-CMTE (Chimie, mines, textiles, énergie) : M. Francis Orosco, président fédéral Chimie Mines Textile Énergie, M. Pierre Carrié, président secteur « Energie », Mme Isabelle Guglielmacci, représentante « EDF Commerce » et M. Pascal Prouff, animateur fédéral ; FO Énergie et Mines : M. Jacky Chorin, administrateur FO d'EDF, membre du CESE, M. Rémy Scoppa, délégué fédéral, membre du Conseil supérieur de l'Énergie et M. Yves Giquel, assistant confédéral ; CFE-CGC : M. Alexandre Grillat, secrétaire national confédéral, M. Dominique Labouré, secrétaire général adjoint de la CFE-CGC Énergies, Mme Catherine Halbwachs, déléguée fédérale de la CFE-CGC Énergies et M. Frédéric Letty, secrétaire national fédéral de la CFE-CGC Énergies.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 janvier 2015
Date de séance : 15/01/2015
  1. 1. Débat sur la fiscalité des carburants
  2. 2. Débat sur le « paquet énergie climat »
  3. 3. Débat sur le rapport de la mission d’information sur le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2496 - Rapport de M. Jean-Pierre Dufau sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts du revenu
Date de dépôt : 15/01/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec Andorre)
N° 2497 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)
N° 2497 - Rapport de M. Hervé Féron sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
Date de dépôt : 15/01/2015
Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)