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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 janvier 2016
Date de séance : 28/01/2016
  1. 1. Protocole relatif à l’accord de non-prolifération nucléaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 juin 2013
Date de séance : 13/06/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 octobre 2014
Date de séance : 08/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2015
Date de séance : 15/07/2015
  1. 1. Consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté
  2. 2. Actualisation du droit des outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 février 2013
Date de séance : 27/02/2013
  1. 1. Questions à M. le ministre de l'éducation nationale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 janvier 2016
Date de séance : 13/01/2016
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Questions sur l’état d’urgence et la politique pénale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 25 juillet 2013
Date de séance : 25/07/2013
  1. 1. Hommage aux victimesde la catastrophe ferroviaire en Espagne
  2. 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  3. 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012
  4. 4. Soins sans consentement en psychiatrie
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 avril 2016
Date de séance : 05/04/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Éloge funèbre de Sophie Dessus
  3. 3. Modernisation des règles applicables aux élections
  4. 4. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 septembre 2013
Date de séance : 13/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 octobre 2012
Date de séance : 30/10/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance