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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 novembre 2013
Date de séance : 21/11/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 7 novembre 2012
Date de séance : 07/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 septembre 2013
Date de séance : 17/09/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accès au logement et urbanisme rénové
  3. 3. Transparence de la vie publique
  4. 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 3 juillet 2013
Date de séance : 03/07/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Consommation (vote solennel)
  3. 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (discussion générale commune)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 novembre 2012
Date de séance : 15/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 octobre 2013
Date de séance : 02/10/2013
  1. 1. Diverses dispositions relatives aux outre-mer
  2. 2. Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 novembre 2016
Date de séance : 24/11/2016
  1. 1. Accès aux soins égal sur l’ensemble du territoire
  2. 2. Élection des conseillers municipaux dans les communes associéesde Polynésie française
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 4 octobre 2012
Date de séance : 04/10/2012
  1. 1. Tarification progressive de l'énergie (suite) (n° 199)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 octobre 2016
Date de séance : 19/10/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 mars 2016
Date de séance : 10/03/2016
  1. 1. Interdiction de licenciement à la suite d’un congé maternité
  2. 2. Protection des forêts contre l’incendie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance