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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 06/07/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Ribière, réalisateur du film « Steak (R)évolution » et fondateur de la société « Le boeuf éthique »..
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/07/2016
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France. 2
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Autriche relatif au statut juridique des personnels de l'armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de Guyane (n° 3722) M. François Scellier, rapporteur.
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 06 juillet 2016
- Date de séance : 06/07/2016
- 1. Hommage à Michel Rocard
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 294 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/07/2016
- I. Table ronde sur la protection et le développement durable de la Méditerranée
- II. Communication de M. Jean-Louis Roumégas sur les perturbateurs endocriniens
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- N° 3918 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Laurence Arribagé visant à réserver l'engagement de la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un projet de loi ou d'une proposition de loi aux sessions ordinaires
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Engagement de la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un projet de loi ou d'une proposition de loi)
- N° 3922 tome 2 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
- N° 3921 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Laurent Grandguillaume et plusieurs de leurs collègues relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (3855).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Transports : régulation du secteur du transport public de personnes)
- N° 3921 - Rapport de M. Laurent Grandguillaume sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Laurent Grandguillaume et plusieurs de leurs collègues relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (3855).
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Transports : régulation du secteur du transport public de personnes)
- N° 3919 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Débat d'orientation des finances publiques)
- N° 3920 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n°3788).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias)
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