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N° 3920 - Rapport de M. Patrick Bloche, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n°3788).
Date de dépôt : 05/07/2016
Voir le dossier (Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias)
N° 3922 volume 2 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de dépôt : 05/07/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
N° 3922 - Rapport d'enquête de M. Sébastien Pietrasanta relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de dépôt : 05/07/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
N° 3922 volume 1 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de dépôt : 05/07/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
N° 3922 tome 1 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de dépôt : 05/07/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3788) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Colloque, ouvert au public et à la presse, sur «L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », en présence notamment de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la francophonie
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Examen de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du docteur Isabelle Gremy, directrice des maladies non transmissibles et traumatismes de l'Agence nationale de santé publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Randon, présidente de FibromyalgieSOS et de Mme Ghyslaine Baron, vice-présidente
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Donchez, président du collectif Fibro'Actions, de M. Nicolas Vignali, vice-président et de M. Olivier Masson, secrétaire
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Présentation du rapport et vote sur son adoption