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- Question écrite n° 14326 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 16/01/2024
- énergie et carburants - Baisse des aides au bois énergie - Baisse des aides au bois énergie
- Question écrite n° 8143 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 23/05/2023
- assurance maladie maternité - Réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse - Réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse
- Question écrite n° 11541 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 26/09/2023
- enfants - Demande d'agrément pour l'association Les papillons - Demande d'agrément pour l'association Les papillons
- Question écrite n° 12646 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 07/11/2023
- animaux - Alternatives à l'expérimentation animale - Alternatives à l'expérimentation animale
- Question écrite n° 15737 de M. Stéphane Vojetta
- Date de dépôt : 27/02/2024
- sécurité sociale - Accés aux soins de santé lors de séjour temporaire en Espagne - Accés aux soins de santé lors de séjour temporaire en Espagne
- Question écrite n° 15156 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 13/02/2024
- numérique - Financement du « Centre for a digital society » - Financement du « Centre for a digital society »
- Question écrite n° 2638 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 01/11/2022
- agriculture - Conséquences de la hausse des prix de l'électricité pour les agriculteurs - Conséquences de la hausse des prix de l'électricité pour les agriculteurs
- Question écrite n° 14980 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 06/02/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA des salles de sport - TVA des salles de sport
- Question écrite n° 7408 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 18/04/2023
- presse et livres - Utilisation du pass culture dans les librairies spécialisées - Utilisation du pass culture dans les librairies spécialisées
- Question écrite n° 10322 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 25/07/2023
- eau et assainissement - Captation de rejets en sortie de lagune pour arrosage des espaces verts - Captation de rejets en sortie de lagune pour arrosage des espaces verts
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