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Question écrite n° 8593 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 06/06/2023
énergie et carburants - Électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique - Électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique
Question au Gouvernement n° 508 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 01/02/2023
politique extérieure - Situation en Ukraine - Situation en Ukraine
Question écrite n° 13460 de Mme Fatiha Keloua Hachi
Date de dépôt : 05/12/2023
harcèlement - Harcèlement dans les transports scolaires - Harcèlement dans les transports scolaires
Question écrite n° 6719 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 28/03/2023
enseignement maternel et primaire - Mise en oeuvre des mesures 73 et 74 de l'Agenda rural - Mise en oeuvre des mesures 73 et 74 de l'Agenda rural
Question orale sans débat n° 579 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 20/02/2024
industrie - Comment aider Airbus à produire tous les avions commandés en 2023 ? - Comment aider Airbus à produire tous les avions commandés en 2023 ?
Question au Gouvernement n° 1288 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 08/11/2023
entreprises - Remboursement des prêts garantis par l’État - Remboursement des prêts garantis par l’État
Question écrite n° 12452 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 24/10/2023
terrorisme - Nombre d'inscrits au FSPRT - Nombre d'inscrits au FSPRT
Question écrite n° 1832 de M. Mounir Belhamiti
Date de dépôt : 04/10/2022
impôt sur le revenu - Cotisation d'assurances complémentaires de santé - Cotisation d'assurances complémentaires de santé
Question écrite n° 18455 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 11/06/2024
animaux - Statut des lieutenants de louveterie - Statut des lieutenants de louveterie
Question au Gouvernement n° 1289 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 08/11/2023
catastrophes naturelles - Tempête Ciaran - Tempête Ciaran