Résultats de la recherche

214367 résultats trouvés

Question écrite n° 18163 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 28/05/2024
pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments - Plan de relocalisation et actions du Gouvernement - Pénuries de médicaments - Plan de relocalisation et actions du Gouvernement
Question écrite n° 4193 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 20/12/2022
enseignement maternel et primaire - Déploiement de la solution Andjaro - Déploiement de la solution Andjaro
Question écrite n° 3417 de M. Alexandre Vincendet
Date de dépôt : 22/11/2022
professions libérales - Situation professionnelle des ostéopathes animaliers - Situation professionnelle des ostéopathes animaliers
Question écrite n° 2033 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 11/10/2022
élus - Insécurité juridique des élus locaux face à la notion de conflit d'intérêt - Insécurité juridique des élus locaux face à la notion de conflit d'intérêt
Question écrite n° 8847 de M. Nicolas Pacquot
Date de dépôt : 13/06/2023
enseignement - Certification des enseignants - Certification des enseignants
Question écrite n° 6530 de M. Christophe Bentz
Date de dépôt : 21/03/2023
langue française - Francophonie et créolophonie à base lexicale française - Francophonie et créolophonie à base lexicale française
Question écrite n° 15490 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 20/02/2024
personnes handicapées - Prise en charge intégrale des fauteuils roulants - Prise en charge intégrale des fauteuils roulants
Question écrite n° 7525 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 25/04/2023
enseignement supérieur - Retard de paiement des vacataires - Retard de paiement des vacataires
Question écrite n° 17597 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 07/05/2024
établissements de santé - Situation budgétaire des Ehpad publics - Situation budgétaire des Ehpad publics
Question écrite n° 15536 de Mme Manon Meunier
Date de dépôt : 20/02/2024
retraites : régime agricole - Calcul de la retraite de base des non-salariés agricoles - Calcul de la retraite de base des non-salariés agricoles