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Question écrite n° 18024 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 28/05/2024
animaux - Protection des chiots dans le puppy yoga - Protection des chiots dans le puppy yoga
Question écrite n° 1893 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 04/10/2022
police - Assistants temporaires de police municipale - Assistants temporaires de police municipale
Question écrite n° 12080 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 10/10/2023
personnes handicapées - Emploi des personnes en situation de handicap - Emploi des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 206 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 26/07/2022
anciens combattants et victimes de guerre - Préservation des tombes des Morts pour la France dans les cimetières communaux - Préservation des tombes des Morts pour la France dans les cimetières communaux
Question orale sans débat n° 757 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 07/05/2024
agriculture - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations
Question écrite n° 13923 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 19/12/2023
prestations familiales - Statut pour les parents d'enfants gravement malades - Statut pour les parents d'enfants gravement malades
Question écrite n° 9188 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 20/06/2023
pharmacie et médicaments - Soutien aux pharmaciens victimes de l'insécurité croissante - Soutien aux pharmaciens victimes de l'insécurité croissante
Question écrite n° 17123 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 16/04/2024
examens, concours et diplômes - Fiasco de l'organisation des examens cliniques objectifs et structurés (ECOS) - Fiasco de l'organisation des examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)
Question écrite n° 14328 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 16/01/2024
énergie et carburants - Fin des aides au chauffage au bois - Fin des aides au chauffage au bois
Question écrite n° 9525 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 04/07/2023
assurance invalidité décès - Prévoyances privées : les vraies bénéficiaires des revalorisations des pensions - Prévoyances privées : les vraies bénéficiaires des revalorisations des pensions