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Compte rendu de réunion n° 036 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et discussion générale sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/09/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n° 2173) (M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 16/07/2015
  1. Présentation du document stratégique Mayotte 2025 Une ambition pour la République, par M. Ibrahim Aboubacar
  2. Échange de vues sur la contribution au service public de l'électricité (CSPE)
  3. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition de M. Antoine Grassin, Directeur général de Campus France (ouverte à la presse) 2
  2. Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France 10
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
Date de réunion : 22/07/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises (Mme Sophie Errante, rapporteure) (n° 2145).
  2. Membres présents ou excusés.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 4
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/05/2014
  1. Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 16/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Barou, ancien directeur adjoint du cabinet de Mme Martine Aubry, ministre chargée du travail ; président de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/11/2016
  1. Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, et avis de la Commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2017-2021 de la société
  2. Présences en réunion