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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 janvier 2020
Date de séance : 28/01/2020
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 11 février 2019
Date de séance : 11/02/2019
  1. 1. Pour une école de la confiance
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 novembre 2019
Date de séance : 28/11/2019
  1. 1. Lutte contre le mitage des espaces forestiers
  2. 2. Abrogation de lois obsolètes
  3. 3. Amélioration de la trésorerie des associations
  4. 4. Coût du foncier et offre de logements
  5. 5. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  6. 6. Coût du foncier et offre de logements (suite)
  7. 7. Points d’accueil pour soins immédiats
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 juillet 2017
Date de séance : 03/07/2017
  1. 1. Constitution du Parlement en Congrès
  2. 2. Hommage à Simone Veil
  3. 3. Déclaration de M. le Président de la République
  4. 4. Débat sur la déclaration du Président de la République
  5. 5. Clôture de la session du Congrès
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 novembre 2020
Date de séance : 24/11/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Sécurité globale
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 juin 2020
Date de séance : 09/06/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur le soutien à l’économie face à la crise due au covid-19
  3. 3. Questions sur l’évaluation de la loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 juillet 2018
Date de séance : 03/07/2018
  1. 1. Lutte contre la manipulation de l’information
  2. 2. Lutte contre la manipulation de l’information
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 février 2018
Date de séance : 15/02/2018
  1. 1. Accord avec Andorre relatif à la viabilité de routes nationales
  2. 2. Protocole no 16 à la convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
  3. 3. Orientation et réussite des étudiants
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 novembre 2019
Date de séance : 04/11/2019
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 29 mai 2019
Date de séance : 29/05/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance