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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Audition de M. Andreas Rüdinger, chercheur « Politiques climatiques et énergétiques » à l'IDDRI (Institut du développement durable et des relations internationales)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 28/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jack Pagès, directeur de l'abattoir d'Alès, et de M. Max Roustan, maire d'Alès
Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Gérard Bally, Délégué général d'Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins), accompagné de M. Pierre Marie-Joseph, Premier vice-président, M. Benoît Lombriere, Délégué général adjoint, M. Emmanuel Detter, consultant, et Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 06/07/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Ribière, réalisateur du film « Steak (R)évolution » et fondateur de la société « Le boeuf éthique »..
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2013
  1. — Audition de M. Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/03/2016
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 2013 le régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 880) (Mme Gabrielle Louis-Carabin, rapporteure)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0020 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2012
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal (COM(2012) 363 final document E 7529)
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur le pacte de croissance
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/07/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales, et Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique, sur la situation à l'est de l'Europe
  2. — Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, sur le déplacement organisé auprès du 61e régiment d'artillerie
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Audition de M. Ahmad Assi al-Jarba, président de la Coalition nationale syrienne