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Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions (Mme Martine Martinel, rapporteure)
  2. Avis de la Commission sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 048 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/03/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la biologie médicale dans le texte adopté par la commission (n° 724 annexe au rapport) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition de représentants des commissions du développement durable des organisations patronales : M. François-Nicolas Boquet, directeur Environnement et Énergie de l'Association française des entreprises privées (AFEP), Mme Aliette Quint, directrice des affaires publiques d'Air Liquide et M. Rémy Nicolle, directeur des partenariats, M. Michel Dechelotte, directeur des Affaires Institutionnelles du groupe Safran et M. Christian Picollet, directeur des Programmes et Stratégie R&T
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Examen de la proposition de loi constitutionnelle et de la proposition de loi organique de M. Olivier Dassault et plusieurs de ses collègues tendant à encadrer la rétroactivité des lois fiscales (n° 567 et n° 568) (M. Olivier Dassault, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Examen de la proposition de loi de M. Christian Jacob et plusieurs de ses collègues relative au respect de la neutralité religieuse dans les entreprises et les associations (n° 998) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
  5. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :
  3. • Enseignement scolaire (M. Michel Ménard, rapporteur pour avis)
  4. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  5. • Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
  6. • Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Isabelle Attard, rapporteure pour avis)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 089 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la « guerre des prix » grande distribution/agriculture/industrie agroalimentaire avec MM. Jean-Philippe Girard, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Yves Le Morvan, directeur général de Coop de France, Henri Brichart, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Jacques Creyssel, président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), Michel-Édouard Leclerc, président des centres Leclerc, Olivier Andrault, chargé de mission agriculture-alimentation à l'UFC-Que Choisir
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/01/2014
  1. Audition de Mme Gwenaëlle Huet, directrice des affaires européennes de GDF-Suez et M. Claude Turmes, député européen
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/03/2016
  1. — Audition de Mme Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense
  2. — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (n° 3578) (Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion