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- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/07/2015
- — Audition, ouverte à la presse, de MM. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales, et Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique, sur la situation à l'est de l'Europe
- — Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, sur le déplacement organisé auprès du 61e régiment d'artillerie
- Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/07/2013
- Audition de M. Ahmad Assi al-Jarba, président de la Coalition nationale syrienne
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/12/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Julien Aubert et Bruno Le Maire portant réforme du régime social des indépendants (n° 3083) (M. Julien Aubert, rapporteurs)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 02/06/2016
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Maria Celia Potdevin, chargée de mission alimentation et agriculture de l'association de consommateurs Consommation logement et cadre de vie (CLCV)...
- Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et de M. Patrick Lefas, président de la 3e chambre, sur le rapport public thématique « Gérer les enseignants autrement »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 15/05/2013
- Nomination du Bureau et désignation du rapporteur
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 17/09/2014
- Présentation, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires économiques, du rapport d'information sur l'adaptation du droit de l'énergie aux outre-mer (Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/06/2015
- Audition, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de MM. Fabrice Boissier, directeur général délégué, et François Moisan, directeur exécutif Stratégie, recherche et international de l'ADEME
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 27/09/2014
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 28/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, accompagnée de M. Pierre Ramain, en charge de la sous direction Mutations de l'emploi et du développement de l'activité à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
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