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N° 3836 - Proposition de loi de M. Édouard Courtial visant à valoriser l'engagement des réservistes dans l'enseignement supérieur
Date de dépôt : 14/06/2016
Voir le dossier (Valorisation de l'engagement des réservistes dans l'enseignement supérieur)
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de M. Daniel Verwaerde, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (texte adopté par la commission n° 3799) (M. Michel Ménard, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (texte adopté par la commission n° 3800) (M. Michel Ménard, suppléant M. Rémi Pauvros, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/06/2016
  1. — Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3801) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement (n° 3199) (M. Michel Lesage, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange.
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 14/06/2016
  1. La transparence et la gestion de la dette publique
  2. Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/06/2016
  1. — Examen pour avis, ouvert à la presse :
  2. 2
  3. du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607) (M. Guy Chambefort, rapporteur pour avis)
  4. du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n° 3498) (M. Eduardo Rihan Cypel, rapporteur pour avis)
  5. du projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) (M. Sauveur Gandolfi-Scheit, rapporteur pour avis)
  6. du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n° 3499) (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
  2. Programmes 166 Justice judiciaire et 107 Administration pénitentiaire (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial) : Mme Marielle Thuau, directrice des services judiciaires, Mme Isabelle Gorce, directrice de l'administration pénitentiaire (ministère de la justice), et M. Philippe LONNÉ, sous-directeur de la 8e sous-direction de la direction du budget (ministère des finances et des comptes publics)
  3. Présences en réunion