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Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur le Liban (M. Axel Poniatowski, président, et M. Benoît Hamon, rapporteur).. 2
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine (M. Patrice Martin-Lalande, président, et M. Michel Vauzelle, rapporteur).
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016, intitulé L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
  2. 24
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Communication de Mme Édith Gueugneau sur ses trois déplacements à Tokyo, pour la Conférence mondiale des parlementaires sur la population et le développement en prévision du Sommet du G7, les 26 et 27 avril 2016, à Londres, pour une réunion avec des parlementaires européens et M. Babatunde Osotimehin, directeur exécutif du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA), le 4 mai 2016, et à Copenhague, pour le forum parlementaire organisé lors de la conférence mondiale Women Deliver, du 16 au 19 mai 2016
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 juin 2016
Date de séance : 21/06/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 juin 2016
Date de séance : 21/06/2016
  1. 1. Hommage à Mme Jo Cox
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Indisponibilité du corps humain-Lutte contre le recours à une mère porteuse
  4. 4. Remboursement des taxes d’aéroport
  5. 5. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  6. 6. Création, architecture et patrimoine
  7. 7. Reconquête de la biodiversité
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3857 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015
Date de dépôt : 21/06/2016
Voir le dossier (Plan d'action pour l'économie circulaire et révision du cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final))
N° 3860 - Rapport de M. François Loncle sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n°3498).
Date de dépôt : 21/06/2016
Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération en matière de défense avec le Mali)
N° 3856 - Rapport d'information de M. Philip Cordery déposé par la commission des affaires européennes sur le salaire minimum au sein de l'Union européenne
Date de dépôt : 21/06/2016
Voir le dossier (Salaire minimum au sein de l'Union européenne)
N° 3854 - Proposition de loi de M. Thierry Lazaro portant création d'un Observatoire national du commerce illicite des produits du tabac
Date de dépôt : 21/06/2016
Voir le dossier (Création d'un Observatoire national du commerce illicite des produits du tabac)
N° 3852 - Proposition de loi de M. Bernard Reynès visant à renforcer le rôle du maire dans la prévention de la radicalisation religieuse des primo-délinquants
Date de dépôt : 21/06/2016
Voir le dossier (Renforcement du rôle du maire dans la prévention de la radicalisation religieuse des primo-délinquants)