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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
  4. - Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
  6. Information relative à la commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, sur les crédits du programme budgétaire Égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/12/2015
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 29/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Bayard, président de La Banque postale Collectivités locales, et de M. Jean-Sylvain Ruggiu, directeur du marché « Secteur public et PPP » (groupe BPCE).
Compte rendu de réunion n° 025 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 14/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition conjointe de Mme Clara Gaymard, présidente de General Electric France, et de M. Mark Hutchinson, dirigeant de General Electric en charge de l'intégration des actifs énergie d'Alstom
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 0062 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/05/2013
  1. I. Table ronde sur « la pauvreté et l'alimentation en Europe », avec la participation de Mmes Isabel Jonet, présidente de la Fédération européenne des banques alimentaires (FEBA), Karima Delli, membre du Parlement européen, France Caillavet, directrice de recherche en économie, et MM. Alain Seugé, président de la Fédération française des banques alimentaires, Jean-Louis Callens, secrétaire national en charge de l'aide alimentaire du Secours populaire, Agathe Cousin, chargée des partenariats et de la communication de l'Association nationale de développement des épiceries solidaires (ANDES), et Olivier Berthe, président des Restaurants du coeur.
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Cédric Musso, directeur de l'action politique de l'UFC-Que Choisir, et de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie et environnement