Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

779416 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 034 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/01/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (M. Erwann Binet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/05/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (texte adopté par la Commission n° 3626) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Audition du Pr. Stephen Thomas, professeur en études énergétiques à l'Université de Greenwich, et de M. Humphrey Cadoux-Hudson, directeur exécutif « Nouvelles constructions nucléaires », EDF Energy
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Mer, vice-président du groupe Safran, ancien président d'Usinor-Sacilor et d'Arcelor
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Audition de M. Philippe Guettier, directeur général du Partenariat français pour l'eau, et de M. Jean-Luc Redaud, président du groupe de travail « eau et climat », sur le thème « eau et climat »
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde sur le réseau d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques, avec la participation de : M. Didier Marginèdes, vice-président de Blue Solutions (groupe Bolloré) ; Mme Élisabeth Ayrault, présidente de la Compagnie nationale du Rhône ; Mme Juliette Antoine-Simon, directrice générale de Sodetrel ; M. Jean-Luc Moullet, directeur du programme « compétitivité, filières industrielles et transport » du Commissariat général à l'investissement ; Mme Marie Castelli, secrétaire générale de l'Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (Avere-France) ; M. Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy et président de Grand Annecy agglo, représentant l'Association des maires de France (AMF) ; M. Thomas Veyrenc, directeur délégué de l'économie du système électrique de Réseau de transport d'électricité (RTE) ; M. Jean-Christophe Bonnard, responsable de la mobilité électrique d'Enedis ; M. Pascal Houssard, représentant de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2013
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants et sur l'article 62, rattaché (M. Gérard Terrier, Rapporteur spécial) :
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Messulam, directeur général adjoint de Transilien SNCF
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Communication de M. Jean-Jacques Urvoas sur l'organisation des travaux de la Commission 2
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 7 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Évaluation de l'action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics : examen du rapport