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Compte rendu de réunion n° 006 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Présentation du rapport d'information de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548)..
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 :
  2. Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis)
  3. Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Farid Temsamani, porte-parole de l'association Banlieue Plus et nos Quartiers.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/02/2017
  1. Audition de M. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur la gestion de la fiscalité directe locale par la direction générale des finances publiques (DGFiP)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2012
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2013.
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
  2. Information relative à la Commission.
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Examen des candidatures des députés n'appartenant à aucun groupe
  2. Nomination du Bureau
  3. Désignation du rapporteur
  4. Organisation des travaux