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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 novembre 2015
Date de séance : 05/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3199 - Rapport de M. Michel Lesage sur la proposition de loi de MM. Michel Lesage, Jean Glavany, Jean-Paul Chanteguet, Mme Marie-George Buffet, MM. François-Michel Lambert, Bertrand Pancher et Stéphane Saint-André visant à la mise en œuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement (2715 rectifié)
Date de dépôt : 05/11/2015
Voir le dossier (Aménagement du territoire : droit humain à l'eau potable et assainissement)
N° 3202 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale
Date de dépôt : 05/11/2015
Voir le dossier (Pouvoirs publics : pénalisation du financement d'un parti politique par une personne morale)
N° 3201 - Proposition de loi organique de M. Bruno Le Roux de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle
Date de dépôt : 05/11/2015
Voir le dossier (Pouvoirs publics : règles applicables à l'élection présidentielle)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/11/2015
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2016 2
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables :
  3. Prévention des risques ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Jean-Claude Buisine, Rapporteur spécial)
  5. Énergie climat et après-mines ; et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Marc Goua, Rapporteur spécial)
  6. Transports aériens et météorologie ; et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
  7. Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
  8. Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
  9. Examen des articles de récapitulation 24 à 32 (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  10. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/11/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
  4. Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)
  5. Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
  6. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
  7. Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)
  8. Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)
  9. Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) ;
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales ; sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales et sur les articles 58, 59, 60, 61 et 62, rattachés (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 novembre 2015
Date de séance : 04/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 novembre 2015
Date de séance : 04/11/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance