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N° 3151 - Proposition de résolution de M. Bruno Nestor Azerot relative à la mise en place des conseils économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation dans les collectivités de Martinique et de Guyane
Date de dépôt : 21/10/2015
Voir le dossier (Mise en place des conseils économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation dans les collectivités de Martinique et de Guyane)
N° 3160 - Proposition de loi de M. Gilles Bourdouleix visant à modifier la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence de la vie politique
Date de dépôt : 21/10/2015
Voir le dossier (Modification de la loi relative à la transparence de la vie politique)
N° 3154 - Proposition de loi de M. Gilles Bourdouleix relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire
Date de dépôt : 21/10/2015
Voir le dossier (Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire à l'assistant familial à qui un enfant a été confié)
N° 3161 - Proposition de loi de M. Gilles Bourdouleix visant à lutter contre le chômage de longue durée en rendant obligatoire l'exercice d'une activité d'intérêt général
Date de dépôt : 21/10/2015
Voir le dossier (Lutte contre le chômage de longue durée en rendant obligatoire l'exercice d'une activité d'intérêt général)
N° 3163 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
Date de dépôt : 21/10/2015
Voir le dossier (Sports : protection des sportifs de haut niveau)
N° 3157 - Proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool relative à l'usage du défibrillateur cardiaque
Date de dépôt : 21/10/2015
Voir le dossier (Usage du défibrillateur cardiaque)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :
  2. Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Bruneau, rapporteure pour avis) ;
  3. Soutien et logistique interarmées (M. Charles de la Verpillière, rapporteur pour avis) ;
  4. Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Lamy, rapporteur pour avis) ;
  5. Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gwendal Rouillard, rapporteur pour avis) ;
  6. Préparation et emploi des forces : Air (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis) ;
  7. Équipement des forces dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion