Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

241986 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 3181 - Proposition de loi de M. Frédéric Lefebvre visant à permettre l'inscription à la couverture maladie universelle des expatriés, à distance, par l'intermédiaire des consulats
Date de dépôt : 28/10/2015
Voir le dossier (Inscription à distance à la couverture maladie universelle des expatriés)
N° 3182 - Proposition de loi de M. Gilles Bourdouleix tendant à préciser l'emploi de salariés le 1er mai dans le secteur du tourisme
Date de dépôt : 28/10/2015
Voir le dossier (Précision de l'emploi de salariés le 1er mai dans le secteur du tourisme)
N° 3173 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales
Date de dépôt : 28/10/2015
Voir le dossier (Défense : surveillance des communications électroniques internationales)
N° 3179 - Proposition de loi de M. Jean-Marie Sermier visant à renforcer la publicité des rapports d'observations des chambres régionales des comptes portant sur des établissements publics locaux
Date de dépôt : 28/10/2015
Voir le dossier (Publicité des rapports d'observations des chambres régionales des comptes)
N° 3180 - Proposition de loi de M. Lucien Degauchy tendant à simplifier le contrôle technique des véhicules anciens
Date de dépôt : 28/10/2015
Voir le dossier (Simplification du contrôle technique des véhicules anciens)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Bruno Léchevin, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
  3. - Solidarité (Mme Luce Pane, rapporteure pour avis)
  4. - Handicap et dépendance (M. Philip Cordery, rapporteur pour avis)
  5. 3
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
  2. Commission élargie : Égalité des territoires et logement ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Ibrahim Aboubacar, rapporteur pour avis « Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises » ; M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'Outre-mer »)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Cédric Musso, directeur de l'action politique de l'UFC-Que Choisir, et de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie et environnement