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Amendement n° 3393 - PLFRSS POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 760
Date de dépôt : 25/01/2023
Amendement de Mme Panot, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurine, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023)
Amendement n° 3386 - PLFRSS POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 760
Date de dépôt : 25/01/2023
Amendement de M. Ruffin, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu et M. Maudet - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023)
Question écrite n° 4840 de M. Thomas Gassilloud
Date de dépôt : 24/01/2023
défense - Mobilisation du ministère dans l'effort de défense globale - Mobilisation du ministère dans l'effort de défense globale
Question écrite n° 4854 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 24/01/2023
enfants - Impact des écrans sur le développement des jeunes enfants - Impact des écrans sur le développement des jeunes enfants
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 19/01/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Charillon, professeur en sciences politiques à l'université Paris Cité.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 19/01/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Charon, directeur du domaine « Renseignement, anticipation et menaces hybrides » de l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM).
N° 758 - Proposition de loi de M. Bruno Studer, Mme Aurore Bergé et M. Éric Poulliat visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
Date de dépôt : 19/01/2023
Voir le dossier (Garantir le respect du droit à l'image des enfants)
N° 757 - Proposition de loi de Mme Caroline Janvier relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
Date de dépôt : 19/01/2023
Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 janvier 2023
Date de séance : 18/01/2023
  1. 1. Soutenir pleinement, au pénal, une personne investie d’un mandat électif public victime d’agression
  2. 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
  3. 3. Amélioration de l’accès aux soins
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 748 rapport - Rapport de Mme Laurence Cristol sur le projet de loi, adopté, par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (n°619).
Date de dépôt : 18/01/2023
Voir le dossier (Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture)