1515491 résultats trouvés
- Question écrite n° 112043 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 05/12/2006
- enseignement - politique de l'éducation - bilan. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 86074 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 14/02/2006
- énergie et carburants - économies d'énergie - bâtiments économes. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2106 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 12/05/2005
- politiques communautaires - santé - système de veille etd'alerte sanitaire.
- Question écrite n° 41558 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 15/06/2004
- ordre public - terrorisme - transports maritimes. perspectives.
- Question écrite n° 76046 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 18/10/2005
- élevage - volailles - grippe aviaire. lutte et prévention.
- Question écrite n° 33442 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 02/08/1999
- industrie - construction aéronautique - Airbus. GIE. statut.
- Question écrite n° 69332 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 26/11/2001
- politique extérieure - Afrique de l'Ouest - droits de l'homme.
- Question écrite n° 58465 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 05/03/2001
- consommation - sécurité alimentaire - additifs. utilisation. politiques communautaires.
- Question écrite n° 19754 de M. Beaumont Jean-Louis
- Date de dépôt : 31/10/1994
- Sang - Produits sanguins - Dons de personnes atteintes d'une maladie neurodegenerative. utilisation. politique et reglementation.
- Question écrite n° 989 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 17/05/1993
- Transports maritimes - Trafic transmanche - Consequences.
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