1515491 résultats trouvés
- Question écrite n° 13729 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 25/12/2007
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - homophobie. lutte et prévention
- Question écrite n° 29722 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/08/2008
- santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
- Question écrite n° 70507 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 09/02/2010
- banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
- Question écrite n° 86481 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 17/08/2010
- défense - armée - Afghanistan. missions
- Question écrite n° 123792 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 06/12/2011
- sports - dopage - lutte et prévention
- Question écrite n° 48524 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- commerce extérieur - importations - bois. politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 1898 de M. Olivier Jardé
- Date de dépôt : 27/01/2010
- produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
- Question écrite n° 31910 de M. Pierre Moscovici
- Date de dépôt : 07/10/2008
- étrangers - immigration - politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 2507 de M. Jean-Philippe Maurer
- Date de dépôt : 06/10/2010
- automobiles et cycles - industrie - soutien du marché
- Question écrite n° 24423 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 03/06/2008
- santé - cancer de la prostate - dépistage
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