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- Question écrite n° 18346 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 04/03/2008
- santé - jeunes - souffrance. prise en charge
- Question écrite n° 90820 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 19/10/2010
- automobiles et cycles - emploi et activité - bilan et perspectives
- Question écrite n° 131299 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 27/03/2012
- produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
- Question écrite n° 18442 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 11/03/2008
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. gestion. contrôle
- Question écrite n° 15654 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 29/01/2008
- santé - cancer de la prostate - lutte et prévention
- Question écrite n° 47548 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/04/2009
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique
- Question écrite n° 73095 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 02/03/2010
- sang et organes humains - produits humains - cordons ombilicaux. récupération
- Question écrite n° 63798 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 17/11/2009
- ministères et secrétariats d'État - intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : fonctionnement - réseaux informatiques. développement
- Question écrite n° 94381 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Question écrite n° 84137 de M. Jean-Claude Fruteau
- Date de dépôt : 13/07/2010
- santé - protection - substances toxiques
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