1515491 résultats trouvés
- Question écrite n° 50092 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/05/2009
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention
- Question écrite n° 111688 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 21/06/2011
- relations internationales - commerce international - céréales. cours. stabilisation
- Question écrite n° 102754 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 22/03/2011
- aquaculture et pêche professionnelle - marins-pêcheurs - aires marines protégées britanniques. conséquences
- Question écrite n° 30771 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 16/09/2008
- politique extérieure - États-Unis - ouragan Katrina. aides de la France. bilan
- Question écrite n° 14432 de M. Christophe Sirugue
- Date de dépôt : 15/01/2008
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - homophobie. lutte et prévention
- Question écrite n° 122481 de M. Christian Eckert
- Date de dépôt : 22/11/2011
- espace - politique spatiale - politiques communautaires. perspectives
- Question écrite n° 57063 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/08/2009
- commerce extérieur - importations - bois. politiques communautaires
- Question écrite n° 2880 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 14/08/2007
- pharmacie et médicaments - médicaments - emballage. indications en braille
- Question écrite n° 15674 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 29/01/2008
- santé - sida - traitement. étravirine. perspectives
- Question écrite n° 60438 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 13/10/2009
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention
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