954783 résultats trouvés
- Question écrite n° 64212 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- consommation - sécurité alimentaire - viande taurine.
- Question au Gouvernement n° 1288 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 14/04/1999
- politique extérieure - Kosovo - situation militaire, diplomatique et humanitaire.
- Question écrite n° 48631 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 10/07/2000
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 4337 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/10/1997
- travail - durée du travail - aménagement.
- Question écrite n° 33918 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 09/08/1999
- organisations internationales - FMI et banque mondiale - transparence. attitude de la France.
- Question écrite n° 38910 de M. André Godin
- Date de dépôt : 20/12/1999
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention.
- Question écrite n° 6588 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 24/11/1997
- mort - pompes funèbres - prestations.
- Question écrite n° 22541 de M. Pierre Brana
- Date de dépôt : 07/12/1998
- organisations internationales - ONU - cour pénale internationale. création. attitude de la France.
- Question écrite n° 47937 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 19/06/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - sécurité routière. accidents dus à l'alcool. lutte et prévention.
- Question écrite n° 16366 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 29/06/1998
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
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