246624 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/10/2022
- - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/10/2022
- - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274)
- Dossier législatif - Condamner le régime dictatorial de la République islamique d’Iran pour ses crimes à l’encontre des femmes iraniennes
- N° 339 tome I - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 13/10/2022
- Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
- Dossier législatif - Supprimer le Conseil économique, social et environnemental
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/10/2022
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances 2023.
- Dossier législatif - Création d'une réduction d'impôt sur le revenu pour les bénévoles qui s'investissent dans une association
- Dossier législatif - Faire de l’année 2024 une année dédiée à la relance de la natalité française
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à recenser les orphelins de guerre et pupilles de la nation vivants
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à rétablir la liberté locale en matière de transfert des compétences eau et assainissement des communes aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération
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