961606 résultats trouvés
- Question écrite n° 65256 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 13/08/2001
- tourisme et loisirs - tourisme associatif et social - infrastructures. rénovation. financement.
- Question écrite n° 34805 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 20/09/1999
- propriété - immeubles - congé-vente. superficie. communication. réglementation.
- Question écrite n° 57788 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 12/02/2001
- pensions militaires d'invalidité - pensions des invalides - commission spéciale de cassation des pensions d'invalidité. maintien.
- Question écrite n° 74225 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 18/03/2002
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - maîtres auxiliaires titularisés. carrière.
- Question écrite n° 55976 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 25/12/2000
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'hospitalisation - maladie de Parkinson. traitement par neurostimulation cérébrale profonde.
- Question écrite n° 3775 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 29/09/1997
- Union européenne - euro - mise en place. conséquences. étude macroéconomique.
- Question écrite n° 6163 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 10/11/1997
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 46168 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 15/05/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : publications - droits des jeunes. contenu.
- Question écrite n° 6350 de Mme Muguette Jacquaint
- Date de dépôt : 17/11/1997
- professions de santé - biologistes - concurrence. exercice de la profession.
- Question écrite n° 23611 de M. Pierre Albertini
- Date de dépôt : 11/01/1999
- justice - tribunaux administratifs - statistiques.
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