958929 résultats trouvés
- Question écrite n° 58011 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 19/02/2001
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - financement.
- Question écrite n° 33890 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 09/08/1999
- rapatriés - indemnisation - réglementation.
- Question écrite n° 54516 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 27/11/2000
- enseignement privé - enseignement supérieur - établissements. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 14783 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 25/05/1998
- santé - alcoolisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. conséquences. associations.
- Question écrite n° 53403 de M. François Loos
- Date de dépôt : 06/11/2000
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 10368 de M. Jérôme Cahuzac
- Date de dépôt : 16/02/1998
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 54299 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 27/11/2000
- professions judiciaires et juridiques - avocats - aide juridictionnelle. indemnisation.
- Question écrite n° 1485 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 28/07/1997
- droit pénal - agressions sexuelles - récidive. lutte et prévention.
- Question écrite n° 71846 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 21/01/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - industrie : personnel - place des femmes. bilan et perspectives.
- Question au Gouvernement n° 258 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 11/12/1997
- marchés financiers - bourses de valeurs - crise asiatique. conséquences. commerce extérieur.
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