1489601 résultats trouvés
- Question écrite n° 54501 de Mme Christiane Taubira
- Date de dépôt : 28/12/2004
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences conjugales.
- Question écrite n° 79104 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 29/11/2005
- enseignement maternel et primaire - écoles - dénomination. réglementation.
- Question écrite n° 67530 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 14/06/2005
- arts et spectacles - cinéma - financement. capitaux étrangers. perspectives.
- Question écrite n° 85968 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/02/2006
- sécurité routière - permis de conduire - secourisme. enseignement.
- Question écrite n° 58222 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 22/02/2005
- coopération intercommunale - communes - fusion et division. procédure.
- Question écrite n° 19401 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 02/06/2003
- politique extérieure - relations internationales - pratique des boucliers humains.
- Question écrite n° 3312 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 23/09/2002
- établissements de santé - gestion - contrôle. centre de lutte contre le cancer Oscar-Lambret. Lille.
- Question écrite n° 45922 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 17/08/2004
- commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs. filière avicole.
- Question écrite n° 5227 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 21/10/2002
- professions sociales - assistants maternels - statut.
- Question écrite n° 31775 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 13/01/2004
- TVA - taux - coiffure.
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