Résultats de la recherche - Assemblée nationale

959465 résultats trouvés

Question écrite n° 1908 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 10/10/2017; santé - Cancers pédiatriques - Cancers pédiatriques
Question écrite n° 1876 de M. Philippe Gomès: Date de dépôt : 10/10/2017; outre-mer - Immatriculation INSEE des étudiants calédoniens - Immatriculation INSEE des étudiants calédoniens
Question écrite n° 1843 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 10/10/2017; justice - Durée moyenne des réductions de peine supplémentaires - Durée moyenne des réductions de peine supplémentaires
Question écrite n° 1924 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 10/10/2017; sports - Moyens de fonctionnement de l'AFLD - Moyens de fonctionnement de l'AFLD
Question écrite n° 1894 de M. Bernard Deflesselles: Date de dépôt : 10/10/2017; politique extérieure - Maintien des subventions versées à la Turquie pour sa pré-adhésion à l'UE - Maintien des subventions versées à la Turquie pour sa pré-adhésion à l'UE
Question écrite n° 1818 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 10/10/2017; fonction publique de l'État - Régime indemnitaire des ATTEE - Régime indemnitaire des ATTEE
Question écrite n° 1786 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 10/10/2017; emploi et activité - Conséquence du gel des contrats aidés dans les territoires - Conséquence du gel des contrats aidés dans les territoires
Question écrite n° 1753 de M. Guy Teissier: Date de dépôt : 10/10/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants - Interlocuteur gouvernemental spécifique - Anciens combattants - Interlocuteur gouvernemental spécifique
Question écrite n° 1834 de M. Yves Jégo: Date de dépôt : 10/10/2017; impôts et taxes - Suppression délai de remboursement crédit d'impôt services à la personne - Suppression délai de remboursement crédit d'impôt services à la personne
Question écrite n° 1869 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 10/10/2017; maladies - Cystite interstitielle - Cystite interstitielle