984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 75149 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 11/10/2005
- santé - mort subite - sportifs. lutte et prévention.
- Question écrite n° 59614 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/03/2005
- justice - fonctionnement - juges de proximité. recrutement. affectation. perspectives.
- Question écrite n° 28927 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 24/11/2003
- enseignement supérieur - étudiants - doctorants. revendications.
- Question écrite n° 121050 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 20/03/2007
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans : retraites complémentaires - revalorisation.
- Question écrite n° 36403 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 23/03/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 10027 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 13/01/2003
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 3641 de M. Philippe Houillon
- Date de dépôt : 30/09/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - majoration pour enfants - armée. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 38100 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 20/04/2004
- impôts locaux - taxe professionnelle - réforme - perspectives.
- Question écrite n° 52322 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 30/11/2004
- TVA - taux - abonnements aux réseaux de chaleur.
- Question écrite n° 66907 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 14/06/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - personnes placées en résidence. fugues. lutte et prévention.
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