994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 108631 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- papiers d'identité - passeport biométrique - formalités. conséquences.
- Question écrite n° 60355 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/03/2005
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 95446 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 30/05/2006
- sang et organes humains - sang - dons. utilisation.
- Question écrite n° 59248 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 01/03/2005
- politiques communautaires - libre circulation des personnes - travailleurs saisonniers. perspectives.
- Question écrite n° 96034 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 06/06/2006
- énergie et carburants - énergies renouvelables - aides de l'État.
- Question écrite n° 24119 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 01/09/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - tri sélectif. piles.
- Question écrite n° 21297 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 07/07/2003
- politique extérieure - aide humanitaire - catastrophes naturelles. recours au bénévolat.
- Question écrite n° 79148 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 29/11/2005
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 32274 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 20/01/2004
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 12705 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 24/02/2003
- élevage - PAC - lait. perspectives.
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