984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 61014 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 22/03/2005
- transports ferroviaires - politique des transports ferroviaires - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 11599 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 10/02/2003
- logement : aides et prêts - APL - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 46761 de M. Gilbert Le Bris
- Date de dépôt : 21/09/2004
- taxes parafiscales - taxe sur les spectacles de variétés - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 107817 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 24/10/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 57224 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 08/02/2005
- emploi - chômage - statistiques. Plan-de-Cuques.
- Question écrite n° 93990 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 09/05/2006
- élevage - volailles - grippe aviaire. conséquences. artisans rôtisseurs.
- Question écrite n° 35965 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 16/03/2004
- animaux - chats - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 95785 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 30/05/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. numerus clausus.
- Question écrite n° 93916 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/05/2006
- sécurité routière - permis de conduire - suspension. notification. délais.
- Question écrite n° 53206 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 14/12/2004
- ordre public - police - syndicats. intervention dans les médias. conséquences.
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