994933 résultats trouvés
- Question écrite n° 37391 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 13/04/2004
- État - décentralisation - conséquences. offices de tourisme.
- Question écrite n° 78481 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 22/11/2005
- énergie et carburants - fioul - revendeurs. revendications.
- Question écrite n° 123092 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/05/2007
- aménagement du territoire - politique de la ville - quartiers en difficulté. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 67284 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 14/06/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 21815 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 14/07/2003
- sécurité routière - cyclistes - réglementation.
- Question écrite n° 103612 de M. Jacques Bobe
- Date de dépôt : 12/09/2006
- plus-values : imposition - immeubles - calcul. conjoint divorcé ou survivant.
- Question écrite n° 11703 de M. Claude Girard
- Date de dépôt : 10/02/2003
- ministères et secrétariats d'État - équipement, transports et logement : services extérieurs - directions départementales. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 108631 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- papiers d'identité - passeport biométrique - formalités. conséquences.
- Question écrite n° 60355 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/03/2005
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 95446 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 30/05/2006
- sang et organes humains - sang - dons. utilisation.
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