973995 résultats trouvés
- Question écrite n° 67157 de M. Henri Houdouin
- Date de dépôt : 14/06/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
- Question écrite n° 79903 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 06/12/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments - évaluation du service rendu. conséquences.
- Question écrite n° 5292 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 28/10/2002
- emploi - emplois jeunes - associations sportives. perspectives.
- Question écrite n° 51024 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 16/11/2004
- collectivités territoriales - personnel - transfert d'une commune à un EPCI. réglementation.
- Question écrite n° 92541 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 18/04/2006
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention.
- Question écrite n° 14730 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/03/2003
- santé - politique de la santé - loi n° 2002-303 du 4 mars 2002. commissions régionales. mise en place.
- Question écrite n° 103286 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 05/09/2006
- déchets, pollution et nuisances - eau - glyphosate. lutte et prévention.
- Question écrite n° 88364 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 14/03/2006
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - non adhérents à un centre de gestion agréé. calcul. conséquences.
- Question écrite n° 95271 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 23/05/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - revalorisation.
- Question écrite n° 109743 de M. Jean-Jack Queyranne
- Date de dépôt : 14/11/2006
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants étrangers. centres français langue étrangère. modalités d'admission.
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