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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/02/2018
  1. –– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Bouvier, Président de MBDA, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Échange de vues sur le programme de travail, pour la mise en oeuvre de la deuxième feuille de route : « L'accueil du public à l'Assemblée nationale »
Compte rendu de réunion n° 12 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Communication des référentes de la commission des lois sur la réunion interparlementaire organisée à Bruxelles le 24 janvier 2018 sur les voies légales des migrations dans l'Union européenne ;
  2. Présentation du rapport d'information et examen de la proposition de résolution européenne sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 février 2018
Date de séance : 22/02/2018
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/02/2018
  1. –– Audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques auprès du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Audition de Mme Annie GENEVARD, députée du Doubs, secrétaire générale de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 22/02/2018
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Niel directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
N° 718 - Rapport d'information de MM. François André et Joaquim Pueyo déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019
Date de dépôt : 22/02/2018
Voir le dossier (Défense ; mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019)
N° 719 - Rapport d'information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN
Date de dépôt : 22/02/2018
Voir le dossier (Union européenne : Europe de la Défense et articulation avec l'OTAN)