982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 3463 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 22/09/1997
- voirie - A 85 - liaison Tours Vierzon.
- Question écrite n° 26692 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 15/03/1999
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - psychologues. rémunérations. disparités.
- Question écrite n° 55803 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 25/12/2000
- hôtellerie et restauration - établissements - événements sportifs. droits de retransmission. perception. légalité.
- Question écrite n° 8062 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 22/12/1997
- sang et organes humains - organes humains - donneurs de moelle osseuse. fichier informatisé.
- Question écrite n° 25149 de M. Gérard Fuchs
- Date de dépôt : 08/02/1999
- établissements de santé - personnel - infirmiers. aides opératoires. qualification.
- Question écrite n° 23307 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 21/12/1998
- enseignement maternel et primaire - établissements - visites et sorties. réglementation.
- Question écrite n° 74057 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 11/03/2002
- santé - politique de la santé - inégalités sociales. réduction. enfants.
- Question écrite n° 6721 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 24/11/1997
- institutions sociales et médico-sociales - Croix-Rouge française - contrôle des comptes. publication.
- Question écrite n° 40904 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 31/01/2000
- sécurité sociale - affiliation - artisans bénéficiaires d'une pension militaire d'invalidité.
- Question écrite n° 17701 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 27/07/1998
- transports ferroviaires - SNCF - informations et réservations téléphoniques. coût.
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